Déposée le 23 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets FOUGEROUSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DUFFAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-18 du 30 avril 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets FOUGEROUSE domicilié(e) Les Peyrolières, RN 100, 84400 APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 676 681 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS FOUGEROUSE - France.
La marque DUFFAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ets FOUGEROUSE Société à Responsabilité Limitée - Les Peyrolières, RN 100, 84400 APT - France - SIREN 326676681
ETS FOUGEROUSE - France
Inscription le 23 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398219 - Publication au BOPI 2004-08-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37
Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18
Cloisons non métallique à structures métalliques et à parements en matière synthétique qui comprennent des congés. Meubles. Services d'installation des cloisons précitées.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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